conditions générales de vente

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes réalisées par la Brasserie Papyllon,
située 13 rue de l’Europe, 57480 Sierck-les-Bains, France, auprès de consommateurs particuliers, via son site internet
https://brasseriepapyllon.com (ci-après « le Site »). L’acceptation des CGV implique que l’acheteur déclare avoir la capacité juridique de conclure un contrat.

2. Produits

La Brasserie Papyllon propose à la vente :
– Bières artisanales
– Limonades artisanales
– Location de tireuse à bière (sous conditions)
Les photographies et descriptifs présents sur le Site sont donnés à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.

3. Prix

Les prix sont exprimés en euros TTC, toutes taxes comprises.
Les tarifs professionnels sont disponibles uniquement sur demande.
La Brasserie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

Toute commande passée sur le Site vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le paiement s’effectue uniquement en ligne au moment de la commande.
La confirmation de commande envoyée par e-mail vaut preuve de la transaction.

5. Retrait des commandes (Click & Collect)

Les commandes sont à retirer uniquement à la boutique :
Brasserie Papyllon – 13 rue de l’Europe, 57480 Sierck-les-Bains
aux horaires d’ouverture indiqués sur le Site.
Aucune livraison aux particuliers n’est assurée.

6. Droit de rétractation et retours

Conformément à l’article L221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux boissons alcoolisées et produits alimentaires.
Aucun retour ne sera accepté, sauf erreur de préparation de notre part, auquel cas la Brasserie procédera au remplacement ou remboursement du produit concerné.

7. Responsabilité

La Brasserie Papyllon ne saurait être tenue responsable en cas de :
– mauvaise conservation des produits après retrait,
– consommation excessive d’alcool,
– utilisation non conforme du matériel loué.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
La vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans.

8. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, logo) présents sur le Site sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.

9. Protection des données personnelles

La Brasserie Papyllon collecte uniquement les données nécessaires au traitement des commandes (nom, prénom, adresse e-mail, téléphone).
Ces données ne sont jamais vendues ni transmises à des tiers, sauf obligation légale.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en nous contactant à info@brasseriepapyllon.com.
Le Site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement. Vous pouvez les désactiver dans les paramètres de votre navigateur.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents de Thionville.

En validant votre commande, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.